À SAINT-MAUR La Varenne
Respirez aux portes de Paris et profitez d’un style de vie unique…
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(1) Emménager dès cet été : Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Valable pour toute réservation du 20/03/2023 au 30/06/2023 et signature de l’acte authentique dans les 3 mois, emménager au plus tard au 31 septembre 2023.
(2) Cuisine équipée : Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Valable pour toute réservation du 20/03/2023 au 30/06/2023. Consistant en la remise d’un bon d’achat, après signature de l’acte authentique, d’une valeur de 8000 € TTC à dépenser chez notre partenaire ARTEMYS. Bon valable 1 an sur l’ensemble de la gamme ARTEMYS hors équipement électroménager. Ce bon pourra être converti à la demande du réservataire en remis sur le prix de l’appartement réservé.
(3) Garantie revente : Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Valable pour toute réservation du 20/03/2023 au 30/06/2023. La garantie revente est plafonnée à 30 000 € TTC pour les 4P et 40 000 € TTC pour les 5P. Le montant garanti sera calculé en réalisant la différence entre le prix de vente moyen estimé par 3 agences immobilières locales et le prix de vente réel et sera converti en remise sur le prix de l’appartement réservé. Cette offre pourra également être convertie en un paiement de 95 % du prix à la livraison. Détails sur le bureau de vente.
CFD IMMOBILIER - RCS 391 929 643 - Illustration extérieure : Iniui. Illustration non contractuelle. Document non contractuel. OSWALDORB - 05/2023.
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
I. Préambule
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès au site Internet www.terrasses-de-la-varenne.com (ci-après dénommé « le Site ») ainsi que ses conditions d’utilisation par tout internaute (ci-après dénommé « l’Utilisateur »). Toute connexion au Site et navigation sur le Site constitue, pour l’Utilisateur, une acceptation sans réserve de l’ensemble des présentes conditions et est subordonnée au respect des dites conditions par l’Utilisateur.
II. Mentions légales
Le Site est édité par CFD IMMOBILIER (ci-après dénommée « l’Editeur »), Société anonyme au capital de 152.449,02 €, dont le siège est à BOULOGNE-BILLANCOURT (92100), 86 rue du Dôme, identifiée au SIREN sous le numéro 391929643 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE
Conception et réalisation du site
Oswald Orb - 68, rue Marjolin - 92300 Levallois
III. Modification des Conditions Générales d’Utilisation
L’Editeur se réserve la possibilité de modifier et mettre à jour les présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment, sans préavis ni indemnité, en vue de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation. L’Editeur a également la faculté de modifier, compléter, mettre à jour ou supprimer tout aspect du Site, et ce, à tout moment, sans préavis ni indemnité.
IV. Propriété intellectuelle
La structure générale, les logiciels, les textes, les images animées ou fixes, le savoir-faire, les dessins, les graphismes et tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de l’Editeur et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle ou par tout droit reconnu par la législation en vigueur.Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle des contenus et services proposés par le Site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de l’Editeur, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Il en est de même des bases de données figurant sur le Site dont l’Editeur est producteur.Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle des marques présentes sur le Site, par quelque procédé que ce soit, qui seraient effectuée à partir des éléments du Site, sans l'autorisation expresse et préalable de l’Editeur, est totalement prohibée.
V. Liens hypertextes
Tout lien, de quelque sorte que ce soit, du Site avec un autre site Internet est strictement interdit.En conséquence, aucun transfert, aucune diffusion, aucune insertion totale ou partielle sur un autre site Internet ne peut être fait sans l’autorisation expresse et préalable de l’Editeur.Le Site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers à des fins d'information.Toutefois, il est précisé que la mise en place de ces liens ne présume en aucun cas l’approbation de l’Editeur au contenu desdits sites Internet.En effet, l’Editeur ne peut pas réaliser en permanence un contrôle du contenu desdits sites Internet et ne peut donc garantir l’exactitude, la fiabilité, la pertinence, la mise à jour ou l’exhaustivité de leur contenu, de leur accès et de leur bon fonctionnement technique.Par conséquent, l’Editeur décline toute responsabilité en cas d’éventuel litige entre un site référencé sur le Site et l’Utilisateur.Seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le Site pourra être engagée en cas :- d’infraction à la législation et réglementation en matière de vente ou services aux consommateurs, et notamment, aux règles de protection du consommateur, de vente à distance, de publicité mensongère ou trompeuse, de prix, de conformité des produits et services ;- de non-respect des obligations contractuelles issues d’un contrat passé entre les sites référencés et l’Utilisateur.
VI. Protection des données à caractère personnel
Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre du Site sont destinées à l’Editeur et lui sont nécessaires pour traiter les demandes de contact, de rendez-vous et de brochure de l’Utilisateur. De ce fait, leur collecte s’avère obligatoire.A défaut d’opposition de la part de l’Utilisateur, les données collectées font l'objet d'un traitement informatique destiné éventuellement à la prospection commerciale.Dans ce cadre, l’Editeur s’engage à préserver la sécurité des données collectées et, notamment, à empêcher que ces données ne soient déformées ou endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.Ce service a, en effet, fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (récépissé n° QRy0680849q en date du 14 juin 2013).Par ailleurs, il est précisé que, conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite Loi «Informatique et Libertés», l’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui le concerne.Ainsi, l’exercice de ces droits peut s’effectuer à tout moment :- par courrier adressé à la société CFD immobilier, 86, rue du Dôme – 92100 Boulogne-Billancourt- par téléphone au 01 47 61 81 15 - par formulaire de contact.
VII. Cookies
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VIII. Conditions d'accès
L’accès au Site et l’utilisation du Site se font gratuitement et nécessitent que l’Utilisateur dispose d’un navigateur Internet.A cet effet, l’Utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et l’utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.Par ailleurs, avant toute utilisation du Site, l'Utilisateur reconnaît s'être assuré que le navigateur utilisé permet un accès sécurisé au Site.L’Editeur n’est tenu que d’une obligation de moyens en termes d’accessibilité de ses services.En conséquence, l’Editeur s’efforce de mettre en place les structures nécessaires pour rendre le Site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sauf en cas de force majeure, de difficultés techniques et/ou informatiques et/ou de télécommunications et/ou de période de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive.L’Editeur peut à tout moment, sans préavis ni indemnité, suspendre ou supprimer tout ou partie de ses services et/ou en modifier la teneur, notamment pour des raisons techniques.Néanmoins, la responsabilité de l’Editeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès totale ou partielle au Site et/ou d’utilisation totale ou partielle des services et/ou d’imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site, de telle sorte que l’Utilisateur reconnaît et accepte que l’Editeur ne soit pas responsable des éventuels préjudices directs et/ou indirects, prévisibles et/ou imprévisibles, matériels et/ou immatériels qui peuvent en découler pour lui ou pour tout tiers.
IX. Responsabilité de l'Éditeur
A. Quant au contenu éditorial
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X. Responsabilité de l'Utilisateur
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XII. Loi applicable et attribution de juridiction
Le Site et les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régis par le droit français, quel que soit leur lieu d’utilisation.Toute contestation éventuelle liée à l’interprétation et/ou à l’application des présentes conditions doit, dans un premier temps, tenter d’être réglée amiablement.A défaut de résolution amiable, l’Utilisateur donne, de par son acceptation des présentes conditions, irrévocablement compétence exclusive aux juridictions françaises pour connaître du litige.
La politique de données personnelles mise en place par la société CFD Immobilier est accessible depuis chaque page du site http://www.cfd-immo.com/ en cliquant sur le lien Données Personnelles.
1. Informations générales
CFD Immobilier protège la vie privée de ses internautes en respectant la législation en vigueur. Ainsi, CFD Immobilier a déclaré la collecte et le traitement de vos données personnelles auprès de son Correspondant Informatique et Libertés (ci-après le « délégué à la protection des données ‘DPO’»)Cette page détaille la façon dont CFD Immobilier utilise vos données personnelles et vous informe des mesures prises par CFD Immobilier pour assurer la protection de vos données personnelles dans le cadre de l'utilisation du site.CFD Immobilier se conforme aux dispositions du règlement européen (2016/679) du 4 mai 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractères personnel et à la libre circulation de ces données et aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (telle que modifiée le 6 août 2004) (ci-après la "Loi Informatique et Libertés")
2. Collecte, utilisation et conservation des données
2.1 Collecte des données
2.1.1. Données personnelles
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- Pour Safari : dans le menu de Safari choisir « Préférences » > « Sécurité » ou « Confidentialité » et sélectionnez les options qui vous conviennent.
2.2. Utilisation des données et traitements
Les informations que vous communiquez sur le site permettent à CFD Immobilier de garantir les finalités des traitements suivants :
- Traiter vos questions ou demandes d'informations,
- Vous adresser, sous réserve de votre accord, des messages à caractère publicitaire ou de prospection commerciale,
- Vous informer sur les produits CFD Immobilier,
- Vous informer des événements organisés par CFD Immobilier,Les informations indispensables à CFD Immobilier pour remplir les missions décrites ci-avant sont signalées par un astérisque dans les différentes pages du site. Les autres informations ont un caractère facultatif et nous permettent de mieux vous connaître et d'améliorer nos communications et services à votre égard. Les informations collectées par CFD Immobilier sont notamment vos nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail et numéro de téléphone.
2.3. Durée de conservation des données
Vos données personnelles sont conservées pendant 3 ans pour les différentes finalités décrites au paragraphe 2.2. Vos données d'identification électronique ainsi que les cookies sont conservées pour une durée de 13 mois à compter de leur collecte.
2.4 Destinataires des données et responsable de traitement
Selon les finalités décrites au paragraphe 2.2, les destinataires des données à caractère personnel et le responsable de traitement est CFD Immobilier.
3. Partage et divulgation des données
La société CFD Immobilier est seule destinataire des données collectées. CFD Immobilier ne transmet vos données personnelles à un tiers que :- lorsque vous nous avez donné votre accord préalable pour le partage de ces informations (par exemple pour un évènement promotionnel spécial)- lorsque CFD Immobilier reçoit la requête d'une autorité judiciaire ou de toute autorité administrative habilitée par la loi sollicitant la communication de ces informations conformément aux dispositions législatives en vigueur
4. Données transmises par l'internaute sans sollicitation de CFD Immobilier
CFD Immobilier vous demande de ne pas transmettre de contenus qui ne seraient pas sollicités par un questionnaire ou tout autre formulaire de collecte, telles que des informations commerciales, des publicités, des créations personnelles, des idées, concepts, etc.Lorsque vous fournissez volontairement des données personnelles vous concernant, en particulier lorsqu'il s'agit de contenus multimédia (photographies, vidéos etc.), vous vous engagez à communiquer des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits des tiers.
5. Mesures de sécurité
CFD Immobilier met tout en œuvre pour protéger vos données personnelles contre les dommages, pertes, détournements, intrusions, divulgations, altérations ou destructions.Les systèmes informatiques de CFD Immobilier sont notamment dotés d'un système de cryptage des données et d'un dispositif de protection logiciel. Des procédures de sauvegarde physique et électronique des données collectées sur le site sont mises en œuvre, conformément à la législation française en vigueur relatives à la protection des données personnelles.Les salariés de CFD Immobilier qui, du fait de leur fonction, auraient accès à vos données personnelles s'engagent à la plus grande confidentialité à cet égard.Toutefois, CFD Immobilier ne maîtrise pas tous les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire votre attention sur l'existence d'éventuels risques en terme de pertes ponctuelles de données ou d'atteinte à la confidentialité des données transitant via le réseau internet. Les informations proposées sur le site pourront être interrompues pour des cas de force majeure ou indépendants de la volonté de CFD Immobilier ou de faits ne relevant pas de la responsabilité de CFD Immobilier.
6. Vos droits d’accès sur vos données collectées
Vous disposez d'un droit général d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant votre demande par formulaire de contact., par courrier et par téléphone aux coordonnées ci-dessous :
CFD Immobilier
86, rue du Dôme
92100 Boulogne-Billancourt
Tél. : 01 47 61 81 15
Afin que nous puissions satisfaire cette demande, vous devrez nous faire parvenir les éléments nécessaires à votre identification : nom, prénom, e-mail et éventuellement votre adresse postale.
8. Usage des données en cas de changement de contrôle de la société
Les données collectées par CFD Immobilier pourraient faire l'objet d'un transfert à des tiers dans le cadre d'un changement de contrôle de la société, d'une acquisition, d'une procédure collective ou d'une vente des actifs de la société.
9. Politique de données personnelles relatives aux mineurs
Le site ne vise pas comme public les mineurs. L'accès au site n'est toutefois pas réservé aux adultes car il ne présente pas de contenus interdits aux mineurs de moins de 18 ans.Les formulaires et questionnaires du site ne visent pas à recueillir des informations sur les mineurs. Si des informations étaient recueillies sur un mineur par le site, le représentant légal du mineur aura la possibilité de contacter CFD Immobilier pour rectifier, modifier ou supprimer ces informations (voir paragraphe 6- Droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression).
10. Mise à jour de la politique de données personnelles
CFD Immobilier est susceptible de modifier la Politique de Données Personnelles. Si CFD Immobilier souhaite utiliser vos données personnelles d'une manière différente de celle stipulée dans la Politique de Données Personnelles en vigueur au moment de la collecte, ces modifications seront notifiées de manière visible sur le site et vous en serez également averti par mail si vous l’avez communiqué.Du fait des changements qui peuvent intervenir dans la Politique de Données personnelles, Nous vous invitons à visiter régulièrement la rubrique "Données personnelles".
11. Questions / contact
Pour toutes questions ou commentaires relatifs à la Politique de Données Personnelles ou à la façon dont CFD Immobilier procède à la collecte et à l'utilisation des données vous concernant, vous pouvez adresser un message par formulaire de contact. ou par courrier postal à CFD Immobilier.